Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du Site accessible sous l’adresse www.vapeurshop.com.
EDITEUR DU SITE :
VAPEURSHOP (ci-après « Editeur ») SASU au capital de 1.000€ enregistrée au RCS NÎMES sous le numéro 838 652 022
Siège social : 9 IMPASSE DU CROS 30150 MONTFAUCON FRANCE
N° de TVA intracommunautaire : FR 51838652022
L’accès et l’utilisation du site accessible sous l’adresse www.vapeurshop.com (ci-après le « Site ») impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes conditions par l’Utilisateur, sous leur dernière version en ligne.
Les « Utilisateur(s) » sont entendus au sens des présentes comme toute personne se connectant et naviguant sur le Site.
On désignera par la suite :
- « Site » : le site http://www.vapeurshop.com et l’ensemble de ses pages.
- « Produits » ou « Services » : l’ensemble des produits (matériels) et services (prestations) qu’il est possible d’acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le Site.
- « Vendeur » : Vapeurshop, personne morale ou physique, proposant ses Produits ou Services sur le Site.
- « Client » : l’internaute, particulier ou professionnel, effectuant un achat de Produit(s) ou Service(s) sur le Site.
- « Consommateur », conformément à la définition de l’article préliminaire du Code de la consommation : « toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ».
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepte intégralement.
- DESCRIPTION DU SITE
- ACCES ET DISPONIBILITE
- RESPONSABILITE
- SERVICE CLIENTELE
- CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES
- DIVERS
- RECOMPENSES ET PARRAINAGE
- UTILISATION DES POINTS FIDELITE
- COMMANDE ET LIVRAISON
- POLITIQUE EN MATIERE DE REMBOURSEMENT ET RETOUR PRODUIT
1. DESCRIPTION DU SITE
- Vapeurshop propose sur le Site la vente en ligne d’une vaste sélection de matériels, produits, accessoires et recharges de liquide pour cigarettes électroniques et vaporisateur aromatique (ci-après les « Produits »), exclusivement à destination des particuliers âgés de plus de 18 ans.
Conformément à l’article L. 3511-2-1 du Code de la Santé Publique, la vente de liquides, contenant ou non de la nicotine, ayant pour objet d’être consommés avec une cigarette électronique, à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans, est en effet interdite.
Les Produits vendus sur notre Site respectent la législation française en vigueur. Vapeurshop ne peut être tenu responsable en cas d’irrespect de cette législation.
Le Site ne pourra être tenu pour responsable si le Client est mineur, après avoir coché la cache « je certifie avoir plus de 18 ans ».
- L’accès et la consultation du Site sont entièrement gratuits, à l’exception cependant des coûts relatifs aux matériels, outils de communication et à la connexion à l’internet nécessaires pour accéder et utiliser le Site, lesquels coûts demeurent à la charge exclusive de l’Utilisateur.
- Pour toutes questions concernant le fonctionnement du Site, les Produits et leur utilisation, l’Utilisateur est invité à contacter l’Editeur aux coordonnées figurant dans le préambule, par mail, par téléphone, via le formulaire de contact présent sur le Site, sur le chat en ligne.
2. ACCES ET DISPONIBILITE
1. L’accès au Site est libre, et assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’événements hors du contrôle de l’Editeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.
2. Par ailleurs, en raison de la nature même de l’Internet, l’Editeur ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
3. RESPONSABILITE
- L’Editeur s’efforce d’offrir aux Utilisateurs, sur le Site, l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
- L’Editeur ne garantit pas cependant l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site, ni la conformité de ladite information avec l’utilisation que souhaitent en faire les Utilisateurs, notamment en ce qui concerne la compatibilité des Produits commandés avec ceux qu’ils utilisent, qu’il s’agisse des matériels ou des liquides.
En conséquence, l’Utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’Editeur ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
- L’Editeur n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
Les conseils donnés sur ce site au sujet de l’utilisation des plantes et herbes médicinales, ne sont là qu’à titre indicatif, et ne remplace donc pas la consultation de votre médecin. Nous ne sommes en aucun cas des professionnels de santé et ne prétendons pas l’être. Nous sommes des passionnés de la vape qui essayons d’apporter notre témoignage et expérience personnelle.
4. SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, l’Utilisateur peut se rapprocher de l’Editeur :
par téléphone au +33 (09) 66 95 08 44: du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 09h30 à 19h00 sans interruption,
par courriel, au moyen de notre formulaire de contact, une réponse étant apportée sous 24-48 heures ouvrées,
par courrier postal à l’adresse suivante : VAPEURSHOP 9 IMPASSE DU CROS 30150 MONTFAUCON FRANCE
5. CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES
1. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, à la norme NS-048.
2. Les données personnelles relatives aux Utilisateurs, recueillies directement par l’intermédiaire des formulaires et indirectement au cours de leur navigation vers et sur le Site, et toutes informations futures, ne sont destinées qu’à un usage exclusif de l’Editeur, dans le cadre du traitement et de l’exécution de leurs éventuelles commandes, ainsi que pour répondre à leurs questions éventuelles, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers, autres que les prestataires techniques en charge de la gestion du Site, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.
3. Les Utilisateurs disposent, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 et du 25 mai 2018 sur la protection des données, d’un droit d’accès aux données qui les concernent et qui ont été collectées auprès de ceux-ci par l’Editeur, ainsi que d’un droit de modification, de rectification et d’effacement, de portabilité de celles-ci. Ils peuvent également s’opposer à tout traitement de leurs données, ce qui implique cependant pour les Utilisateurs, dans de tels cas, que leurs commandes ne puissent être traitées ou que l’Editeur ne puisse répondre à leurs demandes d’informations.
4. Il suffit aux Utilisateurs, pour exercer leurs droits, d’adresser un courrier postal ou électronique aux coordonnées figurant sous l’article 4 des présentes conditions.
Vapeurshop apportera une réponse dans un délai maximum de deux (2) jours ouvrés ensuite de la réception de leur demande.
5. L’Utilisateur est informé et a donné son autorisation de ce que le fonctionnement du Site implique nécessairement que Vapeurshop pose lors de sa navigation sur le Site des « cookies » sur son ordinateur, à savoir des fichiers enregistrés sur le disque dur de son ordinateur.
Les cookies ne contiennent aucune information personnelle, s’agissant de fichiers enregistrés sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur.
Vapeurshop utilise ainsi plusieurs types de cookies sur le Site:
(*) des cookies permettant de faciliter la navigation de l’Utilisateur également Client sur ledit Site, ainsi que l’utilisation des services qui y sont proposés – ce cookie est détruit dans un délai de 10 jours à l’issue de chaque session, à savoir lors de la déconnexion du Client,
(**) un cookie dans le cadre de l’utilisation de service de tchat – ce cookie est détruit dans un délai de 1 an à l’issue de chaque session de tchat.
6. Des cookies de mesure d’audience utilisés pour établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours) sont également utilisés. Le résultat de cette mesure permet à Vapeurshop d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie dudit site. Ces cookies de mesure d’audience sont des cookies émis et gérés par Google. Pour plus d’information sur le type de données collectées par les cookies Google Analytics et sa politique de gestion de cookies, l’Utilisateur ou le Visiteur est invité à consulter le site de Google en cliquant sur le lien suivant : en savoir plus.
Pour bloquer l’utilisation de ses données via ces cookies, l’Utilisateur est invité à cliquer sur le lien suivant : désactivation ou opt-out Google Analytics.
7. L’Utilisateur a la possibilité, en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur, de rejeter les cookies, ou de les détruire, étant précisé que cela aura pour conséquence de rendre difficile, voire impossible, son utilisation du Site.
Pour Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/en-us/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Pour Safari™ : http://support.apple.com/fr-fr/HT1677
Pour Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
8. L’Utilisateur reconnaît et accepte en outre expressément que Vapeurshop se réserve le droit de collecter des mégadonnées (big data), à savoir des données massives non nominatives et donc anonymes, dans le cadre du fonctionnement du Site, et de les exploiter, à des fins de statistiques et/ou d’analyse qualitative ou quantitative, à titre gratuit ou onéreux.
9. Les données des Utilisateurs seront également utilisées pour renforcer et personnaliser la communication auprès de ces derniers, notamment par les newsletters auxquelles ils se seront éventuellement abonnés.
6. DIVERS
1. L’Editeur se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes conditions.
Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.
2. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme, et seule la version en langue française fait foi en vue de leur interprétation.
Tout différend découlant de l’exécution ou de l’interprétation des dispositions du présent contrat oblige les parties à se rapprocher et à tenter de trouver une solution amiable à leur litige, avant de saisir la juridiction compétente.
3. Toutes commandes effectuées pour un ou plusieurs articles en réapprovisionnement ne peut pas faire l’objet d’un remboursement. Un avoir commerciale valable dans l’année en cours peut être réalisé. Sinon un remboursement partiel pouvant atteindre jusqu’à -30% de perte de la valeur totale de la commande (frais d’expédition exclu) vous sera exigé.
4. Pour les utilisateurs hors France, vous pouvez utiliser GOOGLE CHROME pour la traduction du site et de ses CGV.
7. RECOMPENSES ET PARRAINAGE
1. A l’inscription votre compte est crédité de 5€ sous forme de points fidélité, valable 365 jours cumulable avec vos points fidélités.
2. Dès la première commande, vous recevez 5% de la valeur totale de vos achats sur votre compte Mypoint (ex: 100€ d’achat = 625pts = 5€).
3. Quand vous recevez votre colis, gagnez 5€ soit 625 points à chaque commande pour les commentaires positifs sous les articles que vous avez acheté, +1€ soit 125 points à partir du 2ème article. Seules les clients ayant acheté le produit peuvent laisser un commentaire.
4. Vous êtes satisfait ? Partagez votre expérience ! Laissez un avis GOOGLE ⭐️ ⭐️ ⭐️ ⭐️ ⭐️ et recevez 5€ sur votre compte. Nous apprécions votre opinion sur Vapeurshop. Postez un avis sur notre profil https://g.page/vapeurshop/review?mt
5. Vous désirez parrainer ? Envoyez un lien de parrainage à votre filleuil et gagnez 5€ s’il valide une commande*. Votre filleuil reçoit 5€ sur simple inscription.
*Conditions:
- Le filleul doit passer commande et le parrain doit être client et avoir passé commande dans l’année en cours.
- Le lien de parrainage se trouve dans votre espace Mon Compte / Mes points / Optenez des points
8. UTILISATION DES POINTS DE FIDELITE
En plus de l’inscription et du programme de parrainage, chaque commande vous fait cumuler des points de fidélité. Ils sont utilisables sur la prochaine commande sous forme de remise, dans une limite de 30% par produit.
Les points de fidélité vous sont proposés à la validation du panier. Vous pouvez choisir de les utiliser ou non.
La remise des points de fidélité n’est pas cumulable avec les offres en cours (code promo).
9. COMMANDE ET LIVRAISON
Votre commande sera acceptée dans les termes et conditions des présentes CGV établies sur notre Site.
L’acte de commande et sa validation vaut accord des conditions générales de ventes dans leur totalité.
Les données enregistrées sont la preuve des transactions et paiements effectuées entre Vapeurshop et ses Clients.
Vapeurshop se réserve le droit d’annuler une commande dans les cas présents :
– Erreur de tarification manifeste de notre part.
– Erreur de tarification de notre part créant une vente à perte.
– Produits plus en stock et sans réapprovisionnement.
Les délais de livraison sont indiqués en jours ouvrables. Livraison à domicile en 24/48h, en France Métropolitaine, délai habituellement constaté à partir du jour de la remise de votre colis au transporteur – ici Colissimo.
Les délais de livraison pour l’étranger sont compris entre 4 et 10 jours ouvrés, toujours à partir du jour de la remise au transporteur.
Vapeurshop décline toute responsabilité en cas de force majeure indépendante de notre volonté (perturbations, grèves partielles ou totales, inondations, incendies…) qui pourraient ralentir ou stopper le processus de livraison.
Le client s’engage à fournir à Vapeurshop, une adresse, un numéro de téléphone et un email valide, où il sera joignable.
En cas de délai de livraison dépassé et si vous ne trouvez pas de réponse sur l’outil de suivi colis, contactez nous afin que nous fassions une réclamation auprès du transporteur qui a la responsabilité de la livraison (La Poste, DHL…).
Pendant le temps de la réclamation, il nous est impossible de faire un remboursement ou un nouvel envoi. Bien sûr, vous serez tenu informé de l’évolution de la procédure de réclamation.
Le client est dans l’obligation de refuser un colis ou d’emettre une réserve auprès du transporteur, s’il reçoit un colis dont l’emballage est visiblement déterioré.
Le délai légal de réclamation de La Poste est de 14 jours.
10. POLITIQUE EN MATIERE DE REMBOURSEMENT ET RETOUR PRODUIT
- Conformément aux dispositions des articles L. 121-21 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai légal de quatorze jours calendaires courant à compter de la réception du dernier produit de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à votre charge.
Seul seront repris ou échangés les produits retournés AVEC ENTENTE PREALABLE PAR MAIL OU TELEPHONE :
- Dans leurs états d’origine et complet, correctement protégés et rangés dans leurs emballages d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis, odeurs comprises) accompagnés de tous les accessoires (étui, cartouches, garantis, notices d’emploi et documentations).
- Sans que le produit n’ait manifestement fait l’objet d’un usage, donc sous réserve que le produit ne porte pas la quelconque marque d’une utilisation et soit dans un état irréprochable permettant sa revente à neuf.
Toute trace d’utilisation ou de manipulation peut annuler le droit de rétractation. Toutefois, une décote pourra alors vous être proposée, comme la loi le permet (voir loi Hamon ci-après)
Si visiblement l’objet a été utilisé, Vapeurshop se réserve le droit de ne pas rembourser la commande, ou de ne la rembourser que partiellement (décote jusqu’à -30%), en Avoir utilisable sur la boutique.
Des frais de ports pourront alors être facturés pour un nouvel envoi du ou des produits si le retour du produit est refusé pour un des motifs cités précédemment.
Le transport des produits ainsi retournés est de votre responsabilité.
La loi Hamon dit que le consommateur dispose d’un droit à l’essai défini comme tel qu’il aurait essayé le produit en magasin, ce qui veut dire que le produit peut être manipulé mais pas utilisé en tant que tel. Au-delà, le marchand peut pratiquer une décote. A noter qu’après réception, le marchand dispose de 4 jours pour vérifier l’état du produit.
Toutes commandes effectuées pour un ou plusieurs articles en réapprovisionnement ne peut pas faire l’objet d’un remboursement. Un avoir commercial valable dans l’année en cours peut être réalisé. Sinon un remboursement partiel pouvant atteindre jusqu’à -30% de perte de la valeur totale de la commande (frais d’expédition exclu) vous sera exigé.
Pour les Produits en réapprovisionnement, aucun délai de réapprovisionnement n’est donné. Vapeurshop ne connait pas les délais de traitement de ses fournisseurs et fabricants, les délais peuvent s’avérer très variables. Une attente de plusieurs semaines est parfois à prévoir.
Tout produit retourné, même en parfait état de marche qui ne peut plus être considéré comme neuf et ne peut donc plus être vendu en tant que tel (exemples non exhaustifs : boite endommagé, traces d’utilisation, odeurs…) se verra appliquer une décote d’au minimum 30% en fonction de l’état du produit retourné.
Les accessoires endommagés ou salis seront changés à la charge du client. Ces frais seront donc déduits de l’avoir ou du remboursement.
Exemples non exhaustifs de produits qui ne sont pas acceptés pour le droit de rétractation s’ils ont été utilisés au moins une fois (considérés comme consommable) :
– Vaporisateurs en bois de type Vapman
– Les plateaux LED
– Les produits comme ceux par exemple de la marque DYNATEC et STICKY BRICK LABS et toutes autres marques qui sont dans une boîte scellée par le constructeur. L’ouverture de cette boîte scellée annulera le droit de rétractation mais une décote pourra vous être proposée.
Concernant les produits en verre, toute demande de retour ou remboursement devra être effectué dans les 24h suivant le jour de livraison (date de colis livré sur Colissimo). Aucune demande ne sera prise en charge passé ce délai.
- Dans le cas où le client constaterait un produit défectueux, il dispose de 14 jours à compter de la réception de son ou ses produits pour faire une demande de retour à Vapeurshop. Pour bénéficier d’une garantie, le client doit obligatoirement adresser à ses frais à Vapeurshop le produit accompagné du bon de garantie joint au produit (si le produit est garanti) et de la facture sauf accord contraire écrit de la part de Vapeurshop. Vapeurshop retournera alors à ses frais, à l’adresse indiqué sur le bon de garantie, un nouveau produit identique ou le produit réparé si cela est possible.
Un accord de retour préalable ECRIT ou téléphonique est indispensable avant d’effectuer le retour du ou des produits.
Nous vous invitons fortement à nous contacter et échanger avec nous avant de nous renvoyer un produit que vous pensez défectueux.
Si le produit s’avère être en état de marche, non défectueux, le retour du produit n’est donc pas soumis à garantie est reste à la charge du client.
Les garanties contractuelles des fabricants sont assurées par les fabricants et à votre charge. Une garantie contractuelle s’entend d’une garantie offerte par le fabricant qui dépasse le cadre (durée par exemple) de la garantie légale.
Pour toute commande hors Europe, si le colis nous est retourné (mauvaise adresse de livraison par exemple), les frais d’envois et de retour seront déduits du remboursement ou de l’avoir. Si vous souhaitez que nous vous réexpédions vos produits, il faudra également vous acquitter des frais d’expédition.
Attention ! Tout renvoi de colis effectué sans nous en avoir informé préalablement sera refusé.
Une fois le retour accepté, le Client doit adresser son colis à Vapeurshop à cette adresse :
VAPEURSHOP – 9 Impasse du cros – 30150-MONTFAUCON
France
Dernières modifications au 03/03/2022